Politique de confidentialité
Version mise à jour le 17 juillet 2026
La société ESUS, société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 845 249 358, ayant son siège social au 58 rue de Paradis, 75010 Paris, représentée par Monsieur Charles GOMBERT, son Président, dûment habilité aux fins des présentes (ci-après « EZUS »), apporte une attention particulière à la protection des données personnelles et s'engage à les protéger en conformité avec la réglementation applicable et notamment le Règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD » et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Loi Informatique et Libertés » (ci-après le « Droit Applicable à la Protection des Données »).
Dans le cadre de la présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique de Confidentialité »), les termes identifiés par une majuscule ont la signification qui leur est donnée dans l'article 1 « Définitions » ci-après.
Lorsqu'elle collecte les données personnelles (ci-après les « Données Personnelles ») des utilisateurs du Site (ci-après respectivement les « Personnes Concernées » et « Site ») et des Services, EZUS met en œuvre des traitements de celles-ci pour lesquels elle est qualifiée de « responsable de traitement », au sens des textes précités.
Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité ou au traitement de ses Données Personnelles, la Personne Concernée peut contacter le référent d'EZUS en matière de protection des données (Délégué à la protection des données / Data Protection Officer) à l'adresse suivante : operations@ezus.io.
EZUS s'engage à respecter à tout moment les exigences du Droit Applicable à la Protection des Données et à n'opérer de traitements sur les Données Personnelles que dans les conditions prévues ci-après.
1. Définitions
« Client » : désigne tout professionnel, personne physique ou morale, immatriculé au registre du commerce et des sociétés ou tout registre équivalent, client d'EZUS, ayant souscrit à un abonnement à la Plateforme conformément aux conditions générales de vente d'EZUS.
« Contenu(s) » : désigne l'ensemble des contenus textuels et graphiques présents sur la Plateforme et notamment, sans que cette liste soit limitative, la structure et les pages de la Plateforme, le logiciel et les méthodes d'analyse et de monitoring des Données, les textes, vidéos, animations, rubriques, dessins, illustrations et images présentes sur la Plateforme.
« Contrat » : désigne l'ensemble contractuel liant le Client à EZUS, comprenant notamment les conditions générales de vente et/ou d'utilisation, régissant l'accès et l'utilisation de la Solution.
« Données » : désigne toutes les données diffusées, traitées et/ou générées par l'intermédiaire de la Plateforme lors de son utilisation par l'Utilisateur.
« Document Commercial » : désigne le document (devis, proposition, programme, etc.) généré par le Professionnel au moyen de la Plateforme et destiné à être transmis à ses propres clients via un Lien Ezus.
« Lien Ezus » : désigne le lien (marque déposée par la société ESUS) permettant au Professionnel de transmettre un Document Commercial à ses clients.
« Personne Concernée » : désigne toute personne physique dont les Données Personnelles sont traitées par EZUS dans le cadre de la présente Politique de Confidentialité (notamment les Utilisateurs et visiteurs du Site).
« Plateforme » : désigne la plateforme dénommée « EZUS », solution logicielle en mode SaaS destinée aux professionnels du voyage et du tourisme pour la création, la gestion et la transmission de documents commerciaux et la gestion de leurs dossiers, mise à disposition des Utilisateurs par EZUS depuis un ordinateur ou via une application mobile disponible sur les plateformes de téléchargement Android et iOS.
« Professionnel » : désigne le Client, professionnel du voyage ou du tourisme, agissant dans le cadre de son activité et utilisant la Plateforme pour élaborer et transmettre des Documents Commerciaux.
« Ressources » : désigne les fichiers et documents externes que le Professionnel fournit à la Plateforme afin d'être utilisés au sein d'un Document Commercial transmis à ses clients par l'intermédiaire d'un Lien Ezus.
« Services » : désigne l'ensemble des prestations réalisées par EZUS dans le cadre de l'exécution du Contrat, et plus spécifiquement les services digitaux fournis via la Solution.
« Site » : désigne le site internet édité par EZUS et accessible à l'adresse ezus.io, ainsi que ses sous-domaines, par l'intermédiaire duquel EZUS présente et donne accès à ses Services.
« Solution » : désigne la solution logicielle EZUS en mode SaaS, ainsi que l'ensemble des Services web accessibles via la Plateforme, dont les fonctionnalités sont décrites sur le Site.
« Utilisateur » : désigne la personne physique qui bénéficie des Services fournis par la Plateforme et accordés au Client conformément au Contrat qui le lie à EZUS, agissant pour le compte du Client, disposant d'un compte lui permettant d'accéder et d'utiliser la Plateforme, quels que soient le lieu où elle se trouve et les modalités de son accès.
2. Cartographie du traitement des Données Personnelles
EZUS opère les traitements des Données Personnelles des Personnes Concernées suivants :
| Finalité | Base légale | Catégories de données traitées |
|---|---|---|
| Gestion de l'ouverture et de l'utilisation du compte | Exécution du Contrat / des conditions générales de vente | Nom et prénom Adresse e-mail Numéro de mobile |
| Paiement, achat, facturation | Exécution du Contrat et obligation légale (conservation comptable) | Logs de connexion Données d'identification du compte Données de paiement (traitées par Stripe) |
| Gestion opérationnelle du Site et de la Plateforme (support, maintenance et SAV notamment) | Exécution du Contrat / intérêt légitime | Ensemble des Données Personnelles traitées via le compte Toute information transmise au service support |
| Communication avec la Personne Concernée par tout moyen mis à sa disposition (e-mail, téléphone, etc.) | Intérêt légitime d'EZUS (et consentement pour la prospection non sollicitée) | Adresse e-mail Nom et prénom Toute information communiquée lors de la prise de contact |
| Amélioration des performances et fonctionnalités du Site et des Services | Intérêt légitime d'EZUS | Données statistiques d'utilisation (cookies) Nom et prénom Adresse IP Logs de connexion |
| Prévention et détection des fraudes, logiciels malveillants et gestion des incidents de sécurité | Intérêt légitime d'EZUS et obligation légale | Logs de connexion Adresse IP |
Le caractère obligatoire ou facultatif de la saisie des Données Personnelles est précisé lors de la collecte, par un astérisque apposé à côté des données à renseigner de manière obligatoire. La communication obligatoire de certaines Données Personnelles est nécessaire à EZUS pour mettre en œuvre les finalités précitées. Les données facultatives permettent à EZUS de mieux connaître la Personne Concernée dans le but de lui apporter des services plus adaptés à ses besoins.
3. Durée de conservation des Données Personnelles
Conformément aux conditions générales d'utilisation, les Données Personnelles de la Personne Concernée sont collectées par le biais de son compte et lors de son utilisation du Site et de la Plateforme, et sont conservées pendant les durées suivantes :
- Données de compte et d'utilisation : pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis archivées jusqu'à trois (3) ans à compter de la clôture du compte ou du dernier contact ;
- Navigation sur le Site et la Plateforme : pendant la durée de la visite puis, une fois celle-ci terminée, pendant la durée de conservation des cookies mentionnée à l'article 9 ;
- Communications avec EZUS, par quelque moyen que ce soit : pendant une durée de trois (3) ans à compter du dernier contact ;
- Données de facturation et pièces comptables : pendant dix (10) ans conformément à l'article L. 123-22 du Code de commerce ;
- Données de paiement : EZUS ne conserve pas les données de carte bancaire, celles-ci étant traitées directement par son prestataire de paiement (Stripe) ; les données relatives à la transaction sont conservées dans les conditions prévues par ce prestataire et par la réglementation applicable.
Au-delà des durées précitées, les Données Personnelles sont archivées par EZUS, dans un environnement sécurisé, pendant la durée légale de prescription applicable, aux fins de preuve pour la constatation, l'exercice ou la défense d'un droit en justice.
4. Destinataires des Données Personnelles
Sauf obligation légale ou judiciaire lui enjoignant de le faire, EZUS ne divulguera, cédera, louera ou transmettra jamais les Données Personnelles qu'elle traite à des tiers autres que les destinataires suivants.
Ces prestataires agissent comme « sous-traitants » d'EZUS au sens du Droit Applicable à la Protection des Données, sur instructions d'EZUS qui leur communique les données strictement nécessaires à l'exécution de leurs missions, dans des conditions contractuelles conformes au Droit Applicable à la Protection des Données et qui ne peuvent déroger au présent article :
| Prestataire | Finalité | Localisation des données | Transfert hors UE |
|---|---|---|---|
| Amazon Web Services (AWS) | Hébergement du Site, de la Plateforme et des bases de données | Union européenne (datacenters en Irlande) | Non (données stockées en UE) |
| Stripe | Service de paiement en ligne et traitement des données de paiement | États-Unis / UE | Oui |
| PandaDoc | Gestion et transmission des documents et informations contractuels | États-Unis | Oui |
| Intercom | Support client et ticketing | États-Unis / UE | Oui |
| Atlassian (Jira) | Suivi des demandes et des améliorations produit intégrant les retours clients | États-Unis / UE | Oui |
| Google (Google Workspace : Gmail, Drive, etc.) | Gestion des communications et des échanges | États-Unis / UE | Oui |
| Webflow | Gestion du site internet et des demandes entrantes | États-Unis | Oui |
Les Données Personnelles peuvent également être communiquées aux éditeurs de cookies tiers, dans les conditions prévues à l'article 9. Chaque prestataire met à disposition sa propre politique de confidentialité, que la Personne Concernée est invitée à consulter.
5. Mesures de sécurité mises en œuvre
EZUS met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, et notamment :
- assurer la sécurité physique et logique des serveurs sur lesquels sont hébergés le Site et la Plateforme et, en particulier, l'intégrité du réseau et des serveurs contre tout acte de malveillance extérieur ou toute attaque informatique connue ; les serveurs sont protégés contre les intrusions par un pare-feu (firewall) et les mises à jour de sécurité des systèmes d'exploitation et de l'anti-virus sont installées régulièrement ;
- mettre en œuvre le chiffrement des données en transit et au repos, le cloisonnement des environnements, la gestion des habilitations et le contrôle des accès selon le principe du moindre privilège ;
- mettre en œuvre et maintenir des mesures de sécurité et de confidentialité qui prennent en compte les principes de protection des Données Personnelles et sont adaptées au risque engendré par leur traitement sur les droits et libertés des Personnes Concernées, conformément au Droit Applicable à la Protection des Données ; ces mesures visent à (i) protéger les Données Personnelles contre leur destruction, perte, altération ou divulgation à des tiers non autorisés et (ii) assurer le rétablissement de leur disponibilité et de l'accès à celles-ci dans des délais appropriés en cas d'incident physique ou technique ;
- tester, analyser et évaluer régulièrement l'efficacité des mesures de sécurité précitées.
6. Transfert de Données Personnelles hors de l'Union européenne
Certains prestataires d'EZUS mentionnés à l'article 4 des présentes font partie de groupes de sociétés dont l'entité holding est située en dehors de l'Espace Économique Européen. De ce fait, certaines Données Personnelles des Personnes Concernées sont susceptibles d'être transférées vers des pays tiers (en particulier vers les États-Unis).
La Personne Concernée est informée que ces sociétés peuvent être soumises à des obligations légales, gouvernementales ou judiciaires de divulgation de données, dont des Données Personnelles, quel que soit le lieu où ces données sont hébergées.
EZUS s'assure à tout moment que ces transferts se font dans des conditions de sécurité et de confidentialité appropriées permettant de garantir un niveau de protection des Données Personnelles équivalent au niveau exigé au sein de l'Union européenne, conformément au Droit Applicable à la Protection des Données, notamment en s'appuyant sur (i) l'adhésion du prestataire au Data Privacy Framework UE–États-Unis lorsque celui-ci est certifié, ou (ii) la conclusion des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, assorties le cas échéant de mesures supplémentaires à l'issue d'une analyse d'impact des transferts.
7. Droits des Personnes Concernées sur leurs Données Personnelles
Les Personnes Concernées disposent, à tout moment, des droits suivants sur leurs Données Personnelles :
- Droit d'accès : obtenir la confirmation du traitement de ses Données Personnelles ainsi qu'un certain nombre d'informations sur les traitements, étant entendu que ces informations sont en tout état de cause données dans le présent document ;
- Droit de rectification : obtenir la rectification de ses Données Personnelles lorsqu'elles sont inexactes ou incomplètes ;
- Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») : obtenir l'effacement de ses Données Personnelles lorsqu'elles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou lorsque la Personne Concernée s'oppose au traitement ;
- Droit à la limitation du traitement : obtenir la limitation du traitement dans les cas prévus par le RGPD, notamment lorsque la Personne Concernée conteste l'exactitude des données ou lorsqu'elle a encore besoin de les conserver pour la constatation, l'exercice ou la défense d'un droit en justice ;
- Droit à la portabilité : recevoir les Données Personnelles qu'elle a communiquées à EZUS dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou demander leur transmission à un autre responsable de traitement ;
- Droit d'opposition : s'opposer à tout moment, pour des motifs tenant à sa situation particulière, au traitement de ses Données Personnelles, et notamment s'opposer sans motif à la prospection commerciale, y compris le profilage qui y est lié ;
- Retrait du consentement : retirer son consentement au traitement futur de ses Données Personnelles lorsque le traitement est fondé sur le consentement, sans que ce retrait ne remette en cause la licéité des traitements antérieurs ;
- Directives post-mortem : définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses Données Personnelles après son décès, conformément à l'article 85 de la Loi Informatique et Libertés ;
- Droit d'introduire une réclamation : introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (« CNIL ») si la Personne Concernée considère que le traitement opéré par EZUS constitue une violation du Droit Applicable à la Protection des Données.
Les services de la CNIL peuvent être contactés par voie postale (CNIL — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07) ou via le formulaire en ligne disponible à l'adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.
Les droits des Personnes Concernées peuvent être exercés à tout moment auprès d'EZUS par e-mail à l'adresse suivante : operations@ezus.io (ou contact@ezus.io). EZUS pourra, en cas de doute raisonnable sur l'identité du demandeur, solliciter un justificatif d'identité. EZUS s'efforce de répondre à toute demande dans un délai d'un (1) mois à compter de sa réception, prorogeable de deux (2) mois compte tenu de la complexité et du nombre de demandes.
8. Liens hypertextes
Le Site et la Plateforme peuvent contenir des liens hypertextes vers des sites internet tiers. EZUS ne dispose d'aucun contrôle quant aux contenus des sites internet tiers référencés par des liens hypertextes. Ces sites sont édités par des sociétés tierces indépendantes d'EZUS. EZUS ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité quant aux contenus, publicités, services ou toute autre information disponibles sur ou à partir de ces sites. La Personne Concernée reconnaît être seule responsable de l'accès et de l'utilisation de ces sites.
La Personne Concernée n'est pas autorisée à créer de lien hypertexte vers le Site et la Plateforme sans l'accord préalable et exprès d'EZUS.
9. Gestion des cookies
EZUS a recours à l'utilisation de cookies aux fins du bon fonctionnement du Site et de la Plateforme et pour suivre et analyser le trafic sur ceux-ci. Un « cookie » est un petit fichier de données envoyé au navigateur de la Personne Concernée par un serveur web et stocké sur son support informatique ; il ne risque en aucun cas d'endommager ledit support.
Les informations collectées par le biais des cookies sont strictement destinées à EZUS, dans le respect du Droit Applicable à la Protection des Données. Les cookies issus d'éditeurs tiers permettent à ces éditeurs d'accéder aux informations collectées par le biais de leurs cookies, selon les modalités précisées dans le tableau ci-après.
Le recueil et la gestion du consentement aux cookies sont opérés par la solution Axeptio. EZUS utilise les cookies suivants :
Cookies strictement nécessaires
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du Site et de la Plateforme. Ils ne sont généralement établis qu'en réponse à des actions de la Personne Concernée (demande de services, remplissage de formulaires). La Personne Concernée peut paramétrer son navigateur pour les bloquer, mais certaines fonctionnalités ne seront alors plus accessibles. Ces cookies ne conservent pas d'informations permettant d'identifier personnellement la Personne Concernée.
| Nom du cookie | Finalité / éditeur | Durée de conservation |
|---|---|---|
axeptio_cookies | Axeptio (gestion du consentement) – mémorise les choix de consentement aux cookies de la Personne Concernée | 12 mois |
axeptio_authorized_vendors | Axeptio (gestion du consentement) – mémorise les services/éditeurs autorisés par la Personne Concernée | 12 mois |
axeptio_all_vendors | Axeptio (gestion du consentement) – liste des services/éditeurs présentés au consentement | 12 mois |
__session / connect.sid | EZUS – maintien de la session et de l'authentification de l'Utilisateur | Session |
csrf_token | EZUS – sécurité : protection contre la falsification de requête (CSRF) | Session |
__stripe_mid | Stripe – prévention de la fraude lors des paiements | 1 an |
__stripe_sid | Stripe – prévention de la fraude lors des paiements | 30 minutes |
Cookies de performance / fonctionnalité
Ces cookies permettent de fournir des fonctionnalités et une personnalisation de l'expérience utilisateur, en fonction des visites et des sélections précédentes. Ils ne sont déposés qu'après recueil du consentement de la Personne Concernée.
| Nom du cookie | Finalité / éditeur | Durée de conservation |
|---|---|---|
_ga | Google Analytics – distingue les utilisateurs (mesure d'audience) | 13 mois |
_ga_<ID> | Google Analytics – conserve l'état de la session (GA4) | 13 mois |
_gid | Google Analytics – distingue les utilisateurs | 24 heures |
_gat | Google Analytics – limite le taux de requêtes | 1 minute |
intercom-id-<ID> | Intercom – identifiant anonyme du visiteur (support / chat) | 9 mois |
intercom-session-<ID> | Intercom – session du chat de support | 7 jours |
intercom-device-id-<ID> | Intercom – identifiant de l'appareil pour le support | 9 mois |
Cookies de ciblage publicitaire
Ces cookies, susceptibles d'être établis par les partenaires publicitaires d'EZUS via le Site et la Plateforme, peuvent servir à constituer un profil des intérêts de la Personne Concernée afin de lui présenter des publicités pertinentes sur d'autres sites internet. Ils ne sont déposés qu'après recueil du consentement de la Personne Concernée.
| Nom du cookie | Finalité / éditeur | Durée de conservation |
|---|---|---|
_gcl_au | Google Ads (Conversion Linker) – mesure de l'efficacité des campagnes publicitaires | 3 mois |
_fbp | Meta / Facebook (Pixel) – diffusion et mesure de publicités | 3 mois |
li_sugr | LinkedIn – identification du navigateur à des fins publicitaires | 3 mois |
bcookie | LinkedIn – identifiant de navigateur pour les fonctionnalités publicitaires et sociales | 1 an |
La Personne Concernée est libre de consentir à tout ou partie des cookies (autres que les cookies strictement nécessaires) utilisés par EZUS. Elle peut faire son choix lors de sa première connexion, en acceptant ou en refusant catégorie par catégorie, le refus devant être aussi simple que l'acceptation. Elle peut également retirer son consentement à tout moment en cliquant sur le lien suivant.
La Personne Concernée peut également paramétrer son navigateur pour accepter ou désactiver les cookies. Les instructions relatives aux cookies sur les navigateurs les plus couramment utilisés sont disponibles aux liens suivants :
- Microsoft Edge : voir la procédure
- Mozilla Firefox : voir la procédure
- Google Chrome : voir la procédure
- Apple Safari (iPhone/iPad) : voir la procédure
- Apple Safari (Mac) : voir la procédure
- Désactivation de Google Analytics : module de désactivation
10. Modification de la Politique de Confidentialité
EZUS se réserve le droit de modifier à tout moment la présente Politique de Confidentialité afin de l'adapter aux évolutions légales, réglementaires, jurisprudentielles ou techniques, ou aux évolutions de ses Services. La version applicable est celle en vigueur à la date de connexion de la Personne Concernée. En cas de modification substantielle, EZUS en informera les Personnes Concernées par tout moyen approprié avant l'entrée en vigueur des modifications.
Sécurité et conformité
La sécurité de vos données est notre priorité absolue. Ezus est conforme au RGPD et nous effectuons régulièrement des audits externes pour garantir que votre sécurité est au plus haut niveau.
